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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GARD
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GARD POTELIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARD POTELIERES
GARD, (société anonyme), Potelières, 30500 SAINT AMBROIX.

Numéro de dépôt :
1257130
Date de dépôt :
11/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1994
GARD POTELIERES de GARD

Présentation de la marque GARD POTELIERES

Déposée le 11 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARD POTELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque GARD POTELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARD POTELIERES est expirée depuis le 11 janvier 1994.

GARD a également déposé les autres marques suivantes : GYROBROYEUR , CIEL TERRE MER TERRIMBO , GARD , G


GARD, (société anonyme), Potelières, 30500 SAINT AMBROIX. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Machines agricoles, instruments traînés, semi-portés ou portés par tracteur pour le travail du sol ou le traitement des cultures et récoltes; outils traînés, semi-portés ou portés pour les travaux publics.